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Responsable éditorial

Le site officiel du Centre Hospitalier d’Avesnes-sur-helpe est réalisé par la délégation à la communication de l’établissement.

Directeur de publication : Madame Denet Aurore

Responsable éditorial : Madame Denet

Chef de projet : Madame Denet

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L’ensemble de l’iconographie du site internet du Centre Hospitalier d’Avesnes-sur-helpe a été réalisé par Madame Denet et Monsieur Garin.

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Loi informatique et libertés

Le Centre Hospitalier de Valenciennes dispose d’un système informatique destiné à faciliter la gestion des dossiers des patients et à réaliser, le cas échéant, des travaux statistiques à usage du service.

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, les informations recueillies lors de votre consultation ou de votre hospitalisation, feront l’objet, sauf opposition justifiée de votre part, d’un enregistrement informatique.

Ces informations sont réservées à l’équipe médicale qui vous suit ainsi que, pour les données administratives, au service Facturation. Toutefois, vos données de soins, dans le cadre de contrôles « qualité » ponctuels, sous la responsabilité du médecin du Département d’Information Médicale, pourraient être consultées par une société extérieure, sous contrat avec l’établissement.

Protection des données personnelles

Conformément à l’article 34 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement.

Ce droit peut être exercé :

  • par voie postale à l’adresse suivante : Centre Hospitalier d’Avesnes-sur-helpe – 46 Rte d’Haut Lieu BP 10209, 59440 Avesnes-sur-Helpe – France
  • par voie électronique en remplissant à l’adresse suivante : service.communication@ch-avesnes.fr

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Déclaration à la CNIL

Conformément à l’article 34 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, le site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (www.cnil.fr) sous le numéro : déclaration 1799959, le 06/10/2014.

Litiges

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social du Centre Hospitalier d’Avesnes-sur-helpe . La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

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